lundi 27 décembre 2010

Le sens de l'originalité pour une création.

Voila les définition que me donne mon avocat, et bien sur, sur lesquelles je ne suis pas d'accord. "L'originalité s'apprécie en regard de la nouveauté et surtout de l'apport personnel du créateur dans la recherche créative."
"Est original ce qui n'est pas commun, banal, ou dicté par une fonction, dans sa conception, et son association avec d'autres éléments esthétique; cette appréciation s'effectuant sur le plan esthétique / de la forme."
" Effectivement les magistrats n'ont pas à se prononcer sur l'esthétique stricto sensu ( Au sens strict du therme, c'est beau ou pas), mais à apprécier s'il y a eu une recherche créative esthétique évidente; cette recherche étant d'autant plus stricte si l'objet présente un aspect fonctionnel."
1) Aucun article du code de la propriété intellectuelle ne parle de juger sur l'esthétique.
2) L'originalité d'une création est donnée par l'apparence nouvelle de cette création par rapport aux apparences existantes et qui accomplissent la même fonction.
C'est la création qui est à la naissance de l'apparence nouvelle, elle en est son point de départ, elle en est à l'origine, elle est originale. Il n'y a , est il ne doit y avoir, aucune notion d'esthétique dans l'originalité d'une création, mais seulement une notion de naissance, de départ, d'origine.
C'est pour cela que le juge qui ramène l'originalité d'une création a une notion d'esthétique, et juge sur cette notion, déroge au droit car personne ne détient les canons de l'esthétique pas même le juge. C'est pour cela que l'on dit que le juge n'a pas le droit de juger sur l'esthétique d'une création, si il ramène l'originalité à une notion d'esthétique, alors que ce doit être une notion de naissance, de départ, d'origine de l'apparence nouvelle de la forme créée. Le juge doit se cantonner à voir l'apparence géométrique nouvelle de la création par rapport aux apparences géométriques existantes et qui accomplissent la même fonction.
Quant à "l'apport personnel du créateur dans la recherche créative"
1) aucun article du code de propriété intellectuelle ne contient cette expression.
2) Si l'on donne l'explication de cette expression, cela veut tout simplement dire que le juge doit apprécier l'apparence géométrique nouvelle de la création, par rapport aux apparences existantes qui accomplissent la même fonction.
3) L'aspect fonctionnel n'a absolument rien à voir avec l'apparence géométrique nouvelle. L'art.L-112.1 le précise bien.
Voici un exemple qui montre bien que ce ne sont que sur les apparence géométriques nouvelles qu'une création doit s'apprécier: La robe de PACO RABANE faite de plaquettes métalliques à la place d'un tissus, a une apparence nouvelle, la création de cette robe est à la naissance de l'utilisation de plaques métalliques pour couvrir le corps, elle en est à l'origine. Il n'y a la aucune notion d'esthétique ou d'artistique. Pour juger d'une copie de ce genre de robe, il faut que le juge voie que l'apparence donnée par les plaquettes métalliques, ou d'une autre matière, n'est pas ressemblante à l'apparence du tissus.
En résumer, une création est originale si elle est le point de départ d'une apparence géométrique nouvelle par rapport aux apparences géométrique, existantes, et qui accomplissent la même fonction.
La fonction, elle, n'entre en considération que par le fait que l'on ne peut comparer que des apparences qui accomplissent la même fonction, comme l'on ne peut additionner que des carottes avec des carottes et que l'on ne peut pas additionner des carottes avec des navets.
On ne peut donc pas comparer des protège chevilles avec des vestes, l'on ne peut comparer que des protège chevilles avec des protège chevilles, et si la création nouvelle a une apparence géométrique nouvelle, par rapport aux apparences géométriques existantes , qui accomplissent la même fonction, la création géométrique nouvelle est originale.
Enfin c'est cette apparence géométrique nouvelle qui est l'apport du créateur.